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CGU/ CGV
⏱️ Dernière mise à jour le 1 février 2026
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Ecospheare fournit des prestations de services en référencement naturel (SEO), optimisation de sites web, création de contenus et accompagnement stratégique en visibilité digitale. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Ecospheare fournit des prestations de services en référencement naturel (SEO), optimisation de sites web, création de contenus et accompagnement stratégique en visibilité digitale. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Ecospheare fournit des prestations de services en référencement naturel (SEO), optimisation de sites web, création de contenus et accompagnement stratégique en visibilité digitale. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
2. Nature des prestations
Ecospheare propose notamment :
audit SEO et recommandations,
optimisation technique et éditoriale,
création de contenus SEO & GEO,
créations de site web optimisé SEO
accompagnement stratégique et suivi de performance.
Les prestations sont sur mesure et définies exclusivement dans un devis personnalisé.
2. Nature des prestations
Ecospheare propose notamment :
audit SEO et recommandations,
optimisation technique et éditoriale,
création de contenus SEO & GEO,
créations de site web optimisé SEO
accompagnement stratégique et suivi de performance.
Les prestations sont sur mesure et définies exclusivement dans un devis personnalisé.
2. Nature des prestations
Ecospheare propose notamment :
audit SEO et recommandations,
optimisation technique et éditoriale,
création de contenus SEO & GEO,
créations de site web optimisé SEO
accompagnement stratégique et suivi de performance.
Les prestations sont sur mesure et définies exclusivement dans un devis personnalisé.
3. Processus de commande
Toute prestation fait l’objet :
d’un échange préalable (appel),
d’une analyse du besoin,
de l’émission d’un devis personnalisé,
de la validation écrite du devis par le client.
Selon la nature de la prestation, un paiement initial obligatoire (billet d’entrée / acompte) peut être exigé avant tout démarrage, notamment lorsque la mission implique une phase de conception, de structuration ou de mise en place (ex. création ou refonte de site, lancement de stratégie SEO).
👉 Aucune prestation ne débute sans encaissement effectif du montant prévu au devis.
Ce paiement initial engage définitivement le client et n’est pas remboursable, sauf accord écrit exceptionnel d’Ecospheare.
3. Processus de commande
Toute prestation fait l’objet :
d’un échange préalable (appel),
d’une analyse du besoin,
de l’émission d’un devis personnalisé,
de la validation écrite du devis par le client.
Selon la nature de la prestation, un paiement initial obligatoire (billet d’entrée / acompte) peut être exigé avant tout démarrage, notamment lorsque la mission implique une phase de conception, de structuration ou de mise en place (ex. création ou refonte de site, lancement de stratégie SEO).
👉 Aucune prestation ne débute sans encaissement effectif du montant prévu au devis.
Ce paiement initial engage définitivement le client et n’est pas remboursable, sauf accord écrit exceptionnel d’Ecospheare.
3. Processus de commande
Toute prestation fait l’objet :
d’un échange préalable (appel),
d’une analyse du besoin,
de l’émission d’un devis personnalisé,
de la validation écrite du devis par le client.
Selon la nature de la prestation, un paiement initial obligatoire (billet d’entrée / acompte) peut être exigé avant tout démarrage, notamment lorsque la mission implique une phase de conception, de structuration ou de mise en place (ex. création ou refonte de site, lancement de stratégie SEO).
👉 Aucune prestation ne débute sans encaissement effectif du montant prévu au devis.
Ce paiement initial engage définitivement le client et n’est pas remboursable, sauf accord écrit exceptionnel d’Ecospheare.
4. Tarifs
Les prix sont exprimés en euros (€) et non soumis à la TVA (TVA non applicable – article 293B du CGI), sauf mention contraire.
Les tarifs indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif.
Le prix définitif est celui figurant sur le devis accepté par le client.
4. Tarifs
Les prix sont exprimés en euros (€) et non soumis à la TVA (TVA non applicable – article 293B du CGI), sauf mention contraire.
Les tarifs indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif.
Le prix définitif est celui figurant sur le devis accepté par le client.
4. Tarifs
Les prix sont exprimés en euros (€) et non soumis à la TVA (TVA non applicable – article 293B du CGI), sauf mention contraire.
Les tarifs indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif.
Le prix définitif est celui figurant sur le devis accepté par le client.
5. Modalités de paiement
Les modalités de paiement sont précisées sur le devis accepté.
Sauf mention contraire :
les prestations sont payables avant leur démarrage,
les prestations récurrentes sont payables mensuellement,
le règlement s’effectue par virement bancaire.
En cas de retard ou défaut de paiement :
les prestations sont suspendues sans préavis,
aucun livrable ne sera transmis,
Ecospheare se réserve le droit de mettre fin à la collaboration.
Les sommes déjà versées restent acquises à Ecospheare.
5. Modalités de paiement
Les modalités de paiement sont précisées sur le devis accepté.
Sauf mention contraire :
les prestations sont payables avant leur démarrage,
les prestations récurrentes sont payables mensuellement,
le règlement s’effectue par virement bancaire.
En cas de retard ou défaut de paiement :
les prestations sont suspendues sans préavis,
aucun livrable ne sera transmis,
Ecospheare se réserve le droit de mettre fin à la collaboration.
Les sommes déjà versées restent acquises à Ecospheare.
5. Modalités de paiement
Les modalités de paiement sont précisées sur le devis accepté.
Sauf mention contraire :
les prestations sont payables avant leur démarrage,
les prestations récurrentes sont payables mensuellement,
le règlement s’effectue par virement bancaire.
En cas de retard ou défaut de paiement :
les prestations sont suspendues sans préavis,
aucun livrable ne sera transmis,
Ecospheare se réserve le droit de mettre fin à la collaboration.
Les sommes déjà versées restent acquises à Ecospheare.
6. Délais d’exécution
Les délais de réalisation sont indicatifs et peuvent varier selon :
la complexité du projet,
la réactivité du client,
les éléments fournis par le client.
Ecospheare ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable au client.
6. Délais d’exécution
Les délais de réalisation sont indicatifs et peuvent varier selon :
la complexité du projet,
la réactivité du client,
les éléments fournis par le client.
Ecospheare ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable au client.
6. Délais d’exécution
Les délais de réalisation sont indicatifs et peuvent varier selon :
la complexité du projet,
la réactivité du client,
les éléments fournis par le client.
Ecospheare ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable au client.
7. Obligations du client
Le client s’engage à :
fournir des informations exactes et complètes,
transmettre les éléments nécessaires à la réalisation des prestations,
collaborer activement au bon déroulement du projet.
Tout manquement pourra impacter les délais ou la qualité des résultats.
7. Obligations du client
Le client s’engage à :
fournir des informations exactes et complètes,
transmettre les éléments nécessaires à la réalisation des prestations,
collaborer activement au bon déroulement du projet.
Tout manquement pourra impacter les délais ou la qualité des résultats.
7. Obligations du client
Le client s’engage à :
fournir des informations exactes et complètes,
transmettre les éléments nécessaires à la réalisation des prestations,
collaborer activement au bon déroulement du projet.
Tout manquement pourra impacter les délais ou la qualité des résultats.
8. Résultats et référencement
Le référencement naturel dépend de nombreux facteurs indépendants de la volonté d’Ecospheare (algorithmes, concurrence, marché, historique du site).
Ecospheare est tenue à une obligation de moyens renforcée, mais aucune garantie de résultat, de positionnement, de trafic ou de chiffre d’affaires ne peut être donnée.
Aucun remboursement ne pourra être exigé au motif :
d’un résultat jugé insuffisant,
d’une absence de progression perçue,
d’un changement d’algorithme ou de marché.
8. Résultats et référencement
Le référencement naturel dépend de nombreux facteurs indépendants de la volonté d’Ecospheare (algorithmes, concurrence, marché, historique du site).
Ecospheare est tenue à une obligation de moyens renforcée, mais aucune garantie de résultat, de positionnement, de trafic ou de chiffre d’affaires ne peut être donnée.
Aucun remboursement ne pourra être exigé au motif :
d’un résultat jugé insuffisant,
d’une absence de progression perçue,
d’un changement d’algorithme ou de marché.
8. Résultats et référencement
Le référencement naturel dépend de nombreux facteurs indépendants de la volonté d’Ecospheare (algorithmes, concurrence, marché, historique du site).
Ecospheare est tenue à une obligation de moyens renforcée, mais aucune garantie de résultat, de positionnement, de trafic ou de chiffre d’affaires ne peut être donnée.
Aucun remboursement ne pourra être exigé au motif :
d’un résultat jugé insuffisant,
d’une absence de progression perçue,
d’un changement d’algorithme ou de marché.
9. Propriété intellectuelle
Les livrables, contenus, recommandations, structures, stratégies et documents fournis restent la propriété exclusive d’Ecospheare jusqu’au paiement intégral des sommes dues.
Après paiement complet, le client bénéficie d’un droit d’utilisation strictement limité à son usage interne.
Toute revente, duplication, transmission à un tiers, ou exploitation commerciale non autorisée est interdite.
9. Propriété intellectuelle
Les livrables, contenus, recommandations, structures, stratégies et documents fournis restent la propriété exclusive d’Ecospheare jusqu’au paiement intégral des sommes dues.
Après paiement complet, le client bénéficie d’un droit d’utilisation strictement limité à son usage interne.
Toute revente, duplication, transmission à un tiers, ou exploitation commerciale non autorisée est interdite.
9. Propriété intellectuelle
Les livrables, contenus, recommandations, structures, stratégies et documents fournis restent la propriété exclusive d’Ecospheare jusqu’au paiement intégral des sommes dues.
Après paiement complet, le client bénéficie d’un droit d’utilisation strictement limité à son usage interne.
Toute revente, duplication, transmission à un tiers, ou exploitation commerciale non autorisée est interdite.
10. Résiliation
En cas d’abonnement ou d’accompagnement récurrent, les conditions de résiliation sont précisées dans le devis ou contrat associé. Toute prestation commencée est due.
10. Résiliation
En cas d’abonnement ou d’accompagnement récurrent, les conditions de résiliation sont précisées dans le devis ou contrat associé. Toute prestation commencée est due.
10. Résiliation
En cas d’abonnement ou d’accompagnement récurrent, les conditions de résiliation sont précisées dans le devis ou contrat associé. Toute prestation commencée est due.
11. Responsabilité
La responsabilité d’Ecospheare est strictement limitée au montant de la prestation concernée.
Ecospheare ne pourra être tenue responsable des dommages indirects (perte de chiffre d’affaires, perte de visibilité, etc.).
11. Responsabilité
La responsabilité d’Ecospheare est strictement limitée au montant de la prestation concernée.
Ecospheare ne pourra être tenue responsable des dommages indirects (perte de chiffre d’affaires, perte de visibilité, etc.).
11. Responsabilité
La responsabilité d’Ecospheare est strictement limitée au montant de la prestation concernée.
Ecospheare ne pourra être tenue responsable des dommages indirects (perte de chiffre d’affaires, perte de visibilité, etc.).
12. Prestations récurrentes – maintenance & création de contenu
Les prestations de maintenance, d’accompagnement SEO ou de création de contenus mensuels sont proposées sous forme récurrente (mensuelle), selon les conditions définies au devis ou contrat associé.
Toute période commencée est intégralement due.
En cas d’arrêt de la collaboration :
le mois en cours reste dû,
aucun remboursement ne pourra être exigé,
les contenus produits restent soumis aux conditions de propriété intellectuelle.
12. Prestations récurrentes – maintenance & création de contenu
Les prestations de maintenance, d’accompagnement SEO ou de création de contenus mensuels sont proposées sous forme récurrente (mensuelle), selon les conditions définies au devis ou contrat associé.
Toute période commencée est intégralement due.
En cas d’arrêt de la collaboration :
le mois en cours reste dû,
aucun remboursement ne pourra être exigé,
les contenus produits restent soumis aux conditions de propriété intellectuelle.
12. Prestations récurrentes – maintenance & création de contenu
Les prestations de maintenance, d’accompagnement SEO ou de création de contenus mensuels sont proposées sous forme récurrente (mensuelle), selon les conditions définies au devis ou contrat associé.
Toute période commencée est intégralement due.
En cas d’arrêt de la collaboration :
le mois en cours reste dû,
aucun remboursement ne pourra être exigé,
les contenus produits restent soumis aux conditions de propriété intellectuelle.
13. Absence de droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le client reconnaît expressément que :
les prestations proposées par Ecospheare sont personnalisées,
elles débutent à sa demande expresse après validation du devis.
👉 Aucun droit de rétractation ne peut être exercé une fois la prestation commencée.
13. Absence de droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le client reconnaît expressément que :
les prestations proposées par Ecospheare sont personnalisées,
elles débutent à sa demande expresse après validation du devis.
👉 Aucun droit de rétractation ne peut être exercé une fois la prestation commencée.
13. Absence de droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le client reconnaît expressément que :
les prestations proposées par Ecospheare sont personnalisées,
elles débutent à sa demande expresse après validation du devis.
👉 Aucun droit de rétractation ne peut être exercé une fois la prestation commencée.
14. Limitation de responsabilité
La responsabilité d’Ecospheare, quelle qu’en soit la cause, est strictement limitée au montant total effectivement payé par le client pour la prestation concernée.
Ecospheare ne pourra en aucun cas être tenue responsable :
de pertes financières,
de pertes de données,
de pertes de trafic ou de positionnement,
de dommages indirects ou immatériels.
14. Limitation de responsabilité
La responsabilité d’Ecospheare, quelle qu’en soit la cause, est strictement limitée au montant total effectivement payé par le client pour la prestation concernée.
Ecospheare ne pourra en aucun cas être tenue responsable :
de pertes financières,
de pertes de données,
de pertes de trafic ou de positionnement,
de dommages indirects ou immatériels.
14. Limitation de responsabilité
La responsabilité d’Ecospheare, quelle qu’en soit la cause, est strictement limitée au montant total effectivement payé par le client pour la prestation concernée.
Ecospheare ne pourra en aucun cas être tenue responsable :
de pertes financières,
de pertes de données,
de pertes de trafic ou de positionnement,
de dommages indirects ou immatériels.
15. Résiliation à l’initiative du client
En cas d’arrêt anticipé de la collaboration à l’initiative du client :
les sommes déjà versées restent acquises,
toute prestation commencée est due,
aucun dédommagement ou remboursement ne pourra être exigé.
15. Résiliation à l’initiative du client
En cas d’arrêt anticipé de la collaboration à l’initiative du client :
les sommes déjà versées restent acquises,
toute prestation commencée est due,
aucun dédommagement ou remboursement ne pourra être exigé.
15. Résiliation à l’initiative du client
En cas d’arrêt anticipé de la collaboration à l’initiative du client :
les sommes déjà versées restent acquises,
toute prestation commencée est due,
aucun dédommagement ou remboursement ne pourra être exigé.
16. Force majeure et dépendances externes
Ecospheare ne saurait être tenue responsable d’un manquement lié à :
une panne serveur,
une mise à jour de moteur de recherche,
une plateforme tierce (CMS, hébergeur, API, outils externes),
un cas de force majeure.
16. Force majeure et dépendances externes
Ecospheare ne saurait être tenue responsable d’un manquement lié à :
une panne serveur,
une mise à jour de moteur de recherche,
une plateforme tierce (CMS, hébergeur, API, outils externes),
un cas de force majeure.
16. Force majeure et dépendances externes
Ecospheare ne saurait être tenue responsable d’un manquement lié à :
une panne serveur,
une mise à jour de moteur de recherche,
une plateforme tierce (CMS, hébergeur, API, outils externes),
un cas de force majeure.
17. Droit applicable
Les prestations de maintenance, d’accompagnement SEO ou de création de contenus mensuels sont proposées sous forme récurrente (mensuelle), selon les conditions définies au devis ou contrat associé.
Toute période commencée est intégralement due.
En cas d’arrêt de la collaboration :
le mois en cours reste dû,
aucun remboursement ne pourra être exigé,
les contenus produits restent soumis aux conditions de propriété intellectuelle.
17. Droit applicable
Les prestations de maintenance, d’accompagnement SEO ou de création de contenus mensuels sont proposées sous forme récurrente (mensuelle), selon les conditions définies au devis ou contrat associé.
Toute période commencée est intégralement due.
En cas d’arrêt de la collaboration :
le mois en cours reste dû,
aucun remboursement ne pourra être exigé,
les contenus produits restent soumis aux conditions de propriété intellectuelle.
17. Droit applicable
Les prestations de maintenance, d’accompagnement SEO ou de création de contenus mensuels sont proposées sous forme récurrente (mensuelle), selon les conditions définies au devis ou contrat associé.
Toute période commencée est intégralement due.
En cas d’arrêt de la collaboration :
le mois en cours reste dû,
aucun remboursement ne pourra être exigé,
les contenus produits restent soumis aux conditions de propriété intellectuelle.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les règles d’accès et d’utilisation du site Ecospheare.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les règles d’accès et d’utilisation du site Ecospheare.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les règles d’accès et d’utilisation du site Ecospheare.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur.
Certaines fonctionnalités (prise de contact, demande de devis) nécessitent la fourniture d’informations.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur.
Certaines fonctionnalités (prise de contact, demande de devis) nécessitent la fourniture d’informations.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur.
Certaines fonctionnalités (prise de contact, demande de devis) nécessitent la fourniture d’informations.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
utiliser le site de manière légale,
ne pas tenter de nuire à son bon fonctionnement,
ne pas exploiter les contenus à des fins commerciales sans autorisation.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
utiliser le site de manière légale,
ne pas tenter de nuire à son bon fonctionnement,
ne pas exploiter les contenus à des fins commerciales sans autorisation.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
utiliser le site de manière légale,
ne pas tenter de nuire à son bon fonctionnement,
ne pas exploiter les contenus à des fins commerciales sans autorisation.
4. Contenus
Les contenus présents sur le site sont fournis à titre informatif.
Ils ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil personnalisé.
4. Contenus
Les contenus présents sur le site sont fournis à titre informatif.
Ils ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil personnalisé.
4. Contenus
Les contenus présents sur le site sont fournis à titre informatif.
Ils ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil personnalisé.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, visuels, structure, branding, mascottes, animations, logos) sont protégés.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, visuels, structure, branding, mascottes, animations, logos) sont protégés.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, visuels, structure, branding, mascottes, animations, logos) sont protégés.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.
6. Responsabilité
Ecospheare ne saurait être tenue responsable :
d’une interruption du site,
de bugs ou erreurs,
d’un dommage lié à l’utilisation du site.
6. Responsabilité
Ecospheare ne saurait être tenue responsable :
d’une interruption du site,
de bugs ou erreurs,
d’un dommage lié à l’utilisation du site.
6. Responsabilité
Ecospheare ne saurait être tenue responsable :
d’une interruption du site,
de bugs ou erreurs,
d’un dommage lié à l’utilisation du site.
7. Données personnelles
Les données collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, l’utilisateur peut exercer ses droits en contactant :
📧 [support@ecospheare.com]
7. Données personnelles
Les données collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, l’utilisateur peut exercer ses droits en contactant :
📧 [support@ecospheare.com]
7. Données personnelles
Les données collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, l’utilisateur peut exercer ses droits en contactant :
📧 [support@ecospheare.com]
8. Modification des CGU
Ecospheare se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site.
8. Modification des CGU
Ecospheare se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site.
8. Modification des CGU
Ecospheare se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Votre agence SEO, engagéée pour votre visibilité
Votre agence SEO, engagéée pour votre visibilité
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