CGU/ CGV
⏱️ Dernière mise à jour le 31 juillet 2025
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1) Informations légales sur le vendeur
Ecospheare– Entrepreneur individuel (EI) au nom commercial de Sacha Zakharevich, immatriculé au RCS d’Arras sous le SIREN 944961903 (SIRET : 94496190300019) – siège social : 62880 - 4 allée mozart Vendin le viel, France.
Nom commercial : « Sacha Zakharevich »
Contact : contact@ecospheare.com · Tel. +33 6 07 16 62 40
1) Informations légales sur le vendeur
Ecospheare– Entrepreneur individuel (EI) au nom commercial de Sacha Zakharevich, immatriculé au RCS d’Arras sous le SIREN 944961903 (SIRET : 94496190300019) – siège social : 62880 - 4 allée mozart Vendin le viel, France.
Nom commercial : « Sacha Zakharevich »
Contact : contact@ecospheare.com · Tel. +33 6 07 16 62 40
1) Informations légales sur le vendeur
Ecospheare– Entrepreneur individuel (EI) au nom commercial de Sacha Zakharevich, immatriculé au RCS d’Arras sous le SIREN 944961903 (SIRET : 94496190300019) – siège social : 62880 - 4 allée mozart Vendin le viel, France.
Nom commercial : « Sacha Zakharevich »
Contact : contact@ecospheare.com · Tel. +33 6 07 16 62 40
2. Objet et capacité juridique
Les présentes conditions encadrent les droits et obligations des parties dans le cadre de la souscription au Packs Sur mesure
Le Client déclare être majeur (18 ans ou plus) et juridiquement capable de contracter, ou agir avec l'autorisation de son représentant légal. Ecospheare se réserve le droit de demander toute pièce justificative attestant de l’âge ou de l’autorité du Client.
2. Objet et capacité juridique
Les présentes conditions encadrent les droits et obligations des parties dans le cadre de la souscription au Packs Sur mesure
Le Client déclare être majeur (18 ans ou plus) et juridiquement capable de contracter, ou agir avec l'autorisation de son représentant légal. Ecospheare se réserve le droit de demander toute pièce justificative attestant de l’âge ou de l’autorité du Client.
2. Objet et capacité juridique
Les présentes conditions encadrent les droits et obligations des parties dans le cadre de la souscription au Packs Sur mesure
Le Client déclare être majeur (18 ans ou plus) et juridiquement capable de contracter, ou agir avec l'autorisation de son représentant légal. Ecospheare se réserve le droit de demander toute pièce justificative attestant de l’âge ou de l’autorité du Client.
3. Étapes de commande, livraison et stockage des fichiers, clause "appels et rendez-vous"
Le client ne passe pas commande directement sur le site.
Toute prestation débute uniquement après un échange téléphonique ou visio pour définir les besoins et établir un devis personnalisé.
La validation du devis et le paiement de l’acompte valent accord et lancement du projet.
Prise de contact & rendez-vous
Toute collaboration débute par un appel diagnostic gratuit visant à définir les besoins du client. Aucun paiement ou contrat n’est engagé sans cet échange préalable. Les rendez-vous peuvent se faire via visio, téléphone ou tout autre outil convenu (Calendly, WhatsApp, Meet…).
3. Étapes de commande, livraison et stockage des fichiers, clause "appels et rendez-vous"
Le client ne passe pas commande directement sur le site.
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La validation du devis et le paiement de l’acompte valent accord et lancement du projet.
Prise de contact & rendez-vous
Toute collaboration débute par un appel diagnostic gratuit visant à définir les besoins du client. Aucun paiement ou contrat n’est engagé sans cet échange préalable. Les rendez-vous peuvent se faire via visio, téléphone ou tout autre outil convenu (Calendly, WhatsApp, Meet…).
3. Étapes de commande, livraison et stockage des fichiers, clause "appels et rendez-vous"
Le client ne passe pas commande directement sur le site.
Toute prestation débute uniquement après un échange téléphonique ou visio pour définir les besoins et établir un devis personnalisé.
La validation du devis et le paiement de l’acompte valent accord et lancement du projet.
Prise de contact & rendez-vous
Toute collaboration débute par un appel diagnostic gratuit visant à définir les besoins du client. Aucun paiement ou contrat n’est engagé sans cet échange préalable. Les rendez-vous peuvent se faire via visio, téléphone ou tout autre outil convenu (Calendly, WhatsApp, Meet…).
4. Prix – Paiement – TVA
Les tarifs varient selon la complexité du projet (site vitrine, webapp, intégrations API…).
Un devis détaillé est fourni après entretien téléphonique.
Les paiements s’effectuent par virement ou lien sécurisé Stripe après validation du devis.
TVA non applicable, art. 293B du CGI (micro-entreprise).
4. Prix – Paiement – TVA
Les tarifs varient selon la complexité du projet (site vitrine, webapp, intégrations API…).
Un devis détaillé est fourni après entretien téléphonique.
Les paiements s’effectuent par virement ou lien sécurisé Stripe après validation du devis.
TVA non applicable, art. 293B du CGI (micro-entreprise).
4. Prix – Paiement – TVA
Les tarifs varient selon la complexité du projet (site vitrine, webapp, intégrations API…).
Un devis détaillé est fourni après entretien téléphonique.
Les paiements s’effectuent par virement ou lien sécurisé Stripe après validation du devis.
TVA non applicable, art. 293B du CGI (micro-entreprise).
5. Rétractation – Exécution immédiate – Contenus numériques
Toute commande est précédée d’un devis signé et d’un appel d’explication.
Une fois la phase de développement démarrée, la prestation ne peut être annulée.
En cas d’abandon de projet par le client avant livraison, 20 % du montant total du devis restent dus.
5. Rétractation – Exécution immédiate – Contenus numériques
Toute commande est précédée d’un devis signé et d’un appel d’explication.
Une fois la phase de développement démarrée, la prestation ne peut être annulée.
En cas d’abandon de projet par le client avant livraison, 20 % du montant total du devis restent dus.
5. Rétractation – Exécution immédiate – Contenus numériques
Toute commande est précédée d’un devis signé et d’un appel d’explication.
Une fois la phase de développement démarrée, la prestation ne peut être annulée.
En cas d’abandon de projet par le client avant livraison, 20 % du montant total du devis restent dus.
6. Propriété Intellectuelle, Prestation sur mesure
Les droits patrimoniaux (reproduction, représentation, adaptation) sont cédés au Client, exclusivement, pour le monde entier et pour la durée légale, dès paiement intégral. Le droit moral demeure ; Ecospheare peut présenter les travaux en portfolio sauf opposition écrite motivée.
6. Propriété Intellectuelle, Prestation sur mesure
Les droits patrimoniaux (reproduction, représentation, adaptation) sont cédés au Client, exclusivement, pour le monde entier et pour la durée légale, dès paiement intégral. Le droit moral demeure ; Ecospheare peut présenter les travaux en portfolio sauf opposition écrite motivée.
6. Propriété Intellectuelle, Prestation sur mesure
Les droits patrimoniaux (reproduction, représentation, adaptation) sont cédés au Client, exclusivement, pour le monde entier et pour la durée légale, dès paiement intégral. Le droit moral demeure ; Ecospheare peut présenter les travaux en portfolio sauf opposition écrite motivée.
7. Garanties – Responsabilité – Limitation, Indemnisation & Confidentialité
Obligation de moyens : aucun résultat commercial ou esthétique garanti.
Limitation de responsabilité : plafond = montant TTC payé ; exclusion dommages indirects.
Indemnisation : le Client remboursera Ecospheare de tout recours lié à (i) son contenu, (ii) l’usage illicite des livrables, (iii) la violation de droits.
Recherche d’antériorités / dépôts INPI non inclus.
Obligation de collaboration : retards client prorogent les délais. Retouches hors Pack : 80 € HT/h.
Non‑dénigrement : interdiction de propos diffamatoires ; indemnisation pleine en cas de manquement.
Confidentialité : briefs, échanges et livrables strictement confidentiels.
Stockage & sauvegarde : responsabilité limitée à la durée indiquée § 3.
Chaque site ou application web développé(e) par Ecospheare est réalisé(e) sur mesure, sans template préfabriqué.
Les livrables incluent le code source, les accès d’hébergement et les éléments convenus au devis.
Le client reste propriétaire des livrables après règlement intégral.
7. Garanties – Responsabilité – Limitation, Indemnisation & Confidentialité
Obligation de moyens : aucun résultat commercial ou esthétique garanti.
Limitation de responsabilité : plafond = montant TTC payé ; exclusion dommages indirects.
Indemnisation : le Client remboursera Ecospheare de tout recours lié à (i) son contenu, (ii) l’usage illicite des livrables, (iii) la violation de droits.
Recherche d’antériorités / dépôts INPI non inclus.
Obligation de collaboration : retards client prorogent les délais. Retouches hors Pack : 80 € HT/h.
Non‑dénigrement : interdiction de propos diffamatoires ; indemnisation pleine en cas de manquement.
Confidentialité : briefs, échanges et livrables strictement confidentiels.
Stockage & sauvegarde : responsabilité limitée à la durée indiquée § 3.
Chaque site ou application web développé(e) par Ecospheare est réalisé(e) sur mesure, sans template préfabriqué.
Les livrables incluent le code source, les accès d’hébergement et les éléments convenus au devis.
Le client reste propriétaire des livrables après règlement intégral.
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Obligation de moyens : aucun résultat commercial ou esthétique garanti.
Limitation de responsabilité : plafond = montant TTC payé ; exclusion dommages indirects.
Indemnisation : le Client remboursera Ecospheare de tout recours lié à (i) son contenu, (ii) l’usage illicite des livrables, (iii) la violation de droits.
Recherche d’antériorités / dépôts INPI non inclus.
Obligation de collaboration : retards client prorogent les délais. Retouches hors Pack : 80 € HT/h.
Non‑dénigrement : interdiction de propos diffamatoires ; indemnisation pleine en cas de manquement.
Confidentialité : briefs, échanges et livrables strictement confidentiels.
Stockage & sauvegarde : responsabilité limitée à la durée indiquée § 3.
Chaque site ou application web développé(e) par Ecospheare est réalisé(e) sur mesure, sans template préfabriqué.
Les livrables incluent le code source, les accès d’hébergement et les éléments convenus au devis.
Le client reste propriétaire des livrables après règlement intégral.
8. Médiation & Règlement des Litiges
Médiateur : CM2C – cm2c.net
Plateforme ODR‑UE : https://ec.europa.eu/consumers/odr
8. Médiation & Règlement des Litiges
Médiateur : CM2C – cm2c.net
Plateforme ODR‑UE : https://ec.europa.eu/consumers/odr
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Médiateur : CM2C – cm2c.net
Plateforme ODR‑UE : https://ec.europa.eu/consumers/odr
9. Données Personnelles & Cookies
Traitements décrits dans la Privacy Policy (RGPD art. 13).
DPO : Sacha Zakharevich – contact@ecospheare.com
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DPO : Sacha Zakharevich – contact@ecospheare.com
10. Force Majeure & Services Tiers
Aucune partie n’est responsable en cas de force majeure (grève, guerre, catastrophe, décision administrative).
Sont assimilés : panne prolongée (> 24 h) d’AWS/GCP, API OpenAI, Anthropic, Stripe, Framer, coupure Internet ou cyberattaque majeure.
Prorogation : les délais contractuels sont prolongés de la durée de l’événement + 48 h ouvrées.
Services tiers : Ecospheare décline toute responsabilité pour les dommages résultant d’une faille ou indisponibilité des outils externes (WhatsApp, etc.).
10. Force Majeure & Services Tiers
Aucune partie n’est responsable en cas de force majeure (grève, guerre, catastrophe, décision administrative).
Sont assimilés : panne prolongée (> 24 h) d’AWS/GCP, API OpenAI, Anthropic, Stripe, Framer, coupure Internet ou cyberattaque majeure.
Prorogation : les délais contractuels sont prolongés de la durée de l’événement + 48 h ouvrées.
Services tiers : Ecospheare décline toute responsabilité pour les dommages résultant d’une faille ou indisponibilité des outils externes (WhatsApp, etc.).
10. Force Majeure & Services Tiers
Aucune partie n’est responsable en cas de force majeure (grève, guerre, catastrophe, décision administrative).
Sont assimilés : panne prolongée (> 24 h) d’AWS/GCP, API OpenAI, Anthropic, Stripe, Framer, coupure Internet ou cyberattaque majeure.
Prorogation : les délais contractuels sont prolongés de la durée de l’événement + 48 h ouvrées.
Services tiers : Ecospheare décline toute responsabilité pour les dommages résultant d’une faille ou indisponibilité des outils externes (WhatsApp, etc.).
11. Droit Applicable – Juridiction
Droit français. Tribunal de commerce d’Arras exclusivement compétent, même en cas de pluralité de défendeurs, après médiation obligatoire.
Annexe A – Formulaire de rétractation (si applicable)
(à compléter uniquement si l’exécution n’a pas commencé)
À l’attention de Ecospheare – contact@ecospheare.com
Je/nous () notifie/notifions () ma/notre rétractation du contrat …
— Commande n° ___ du ___
— Nom/Adresse
— Signature
— Date
Annexe B – Tableau récapitulatif des Packs
Pack Essentiel – 159 €/mois
Le Pack Essentiel comprend quatre articles de blog (un article livré en 12 heures à posté chaque semaine), rédigés entre 1 600 et 1 800 mots chacun, et optimisés pour le référencement (notamment pour sur Chat GPT, Google et Bing). Il inclut également :
une optimisation technique invisible,
le codage des balises
<head>: balise<title>et meta description optimisées, balise canonical correctement formée, balise viewport pour un affichage mobile responsive,la structuration du
<body>avec des titres H1, H2 et H3 et un HTML propre.
Options non incluses : insertion d’images, connexion à votre CMS/website builder, codage et publication d’une landing page, maillage interne (liens internes + CTA) et contenu enrichi (images avec balise alt, listes, section FAQ), le <body> tag ne contient pas la Navigation et actions intégrées (maillage interne + CTA), le Contenu enrichi et lisible (images avec balise alt, listes, section FAQ)
Pack Premium – 349 €/mois
Le Pack Premium comprend huit articles de blog (un article livré en 24 heures), rédigés entre 1 800 et 2 000 mots chacun, optimisés pour le référencement (notamment pour sur Chat GPT, Google et Bing). Il inclut :
l’insertion d’ image par article,
la création d'une landing page pour chaque article
le maillage interne (liens internes + CTA),
l’optimisation technique invisible,
le codage des balises
<head>(title, meta description, canonical, viewport) et la structuration du<body>(titres H1, H2, H3 + HTML propre).
Options non incluses : connexion à votre CMS/website builder
Pack Business – 629 €/mois
Le Pack Business comprend seize articles de blog (un article livré en 18 heures), rédigés entre 2 000 et 2 200 mots chacun, optimisés pour le référencement (notamment pour sur Chat GPT, Google et Bing). Il inclut :
l’insertion d’ image par article
la connexion à votre CMS/website builder
la création d'une landing page pour chaque article
le maillage interne (liens internes + CTA),
l’optimisation technique invisible,
le codage des balises
<head>(title, meta description, canonical, viewport) et la structuration du<body>(titres H1, H2, H3 + HTML propre).
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Droit français. Tribunal de commerce d’Arras exclusivement compétent, même en cas de pluralité de défendeurs, après médiation obligatoire.
Annexe A – Formulaire de rétractation (si applicable)
(à compléter uniquement si l’exécution n’a pas commencé)
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Annexe B – Tableau récapitulatif des Packs
Pack Essentiel – 159 €/mois
Le Pack Essentiel comprend quatre articles de blog (un article livré en 12 heures à posté chaque semaine), rédigés entre 1 600 et 1 800 mots chacun, et optimisés pour le référencement (notamment pour sur Chat GPT, Google et Bing). Il inclut également :
une optimisation technique invisible,
le codage des balises
<head>: balise<title>et meta description optimisées, balise canonical correctement formée, balise viewport pour un affichage mobile responsive,la structuration du
<body>avec des titres H1, H2 et H3 et un HTML propre.
Options non incluses : insertion d’images, connexion à votre CMS/website builder, codage et publication d’une landing page, maillage interne (liens internes + CTA) et contenu enrichi (images avec balise alt, listes, section FAQ), le <body> tag ne contient pas la Navigation et actions intégrées (maillage interne + CTA), le Contenu enrichi et lisible (images avec balise alt, listes, section FAQ)
Pack Premium – 349 €/mois
Le Pack Premium comprend huit articles de blog (un article livré en 24 heures), rédigés entre 1 800 et 2 000 mots chacun, optimisés pour le référencement (notamment pour sur Chat GPT, Google et Bing). Il inclut :
l’insertion d’ image par article,
la création d'une landing page pour chaque article
le maillage interne (liens internes + CTA),
l’optimisation technique invisible,
le codage des balises
<head>(title, meta description, canonical, viewport) et la structuration du<body>(titres H1, H2, H3 + HTML propre).
Options non incluses : connexion à votre CMS/website builder
Pack Business – 629 €/mois
Le Pack Business comprend seize articles de blog (un article livré en 18 heures), rédigés entre 2 000 et 2 200 mots chacun, optimisés pour le référencement (notamment pour sur Chat GPT, Google et Bing). Il inclut :
l’insertion d’ image par article
la connexion à votre CMS/website builder
la création d'une landing page pour chaque article
le maillage interne (liens internes + CTA),
l’optimisation technique invisible,
le codage des balises
<head>(title, meta description, canonical, viewport) et la structuration du<body>(titres H1, H2, H3 + HTML propre).
11. Droit Applicable – Juridiction
Droit français. Tribunal de commerce d’Arras exclusivement compétent, même en cas de pluralité de défendeurs, après médiation obligatoire.
Annexe A – Formulaire de rétractation (si applicable)
(à compléter uniquement si l’exécution n’a pas commencé)
À l’attention de Ecospheare – contact@ecospheare.com
Je/nous () notifie/notifions () ma/notre rétractation du contrat …
— Commande n° ___ du ___
— Nom/Adresse
— Signature
— Date
Annexe B – Tableau récapitulatif des Packs
Pack Essentiel – 159 €/mois
Le Pack Essentiel comprend quatre articles de blog (un article livré en 12 heures à posté chaque semaine), rédigés entre 1 600 et 1 800 mots chacun, et optimisés pour le référencement (notamment pour sur Chat GPT, Google et Bing). Il inclut également :
une optimisation technique invisible,
le codage des balises
<head>: balise<title>et meta description optimisées, balise canonical correctement formée, balise viewport pour un affichage mobile responsive,la structuration du
<body>avec des titres H1, H2 et H3 et un HTML propre.
Options non incluses : insertion d’images, connexion à votre CMS/website builder, codage et publication d’une landing page, maillage interne (liens internes + CTA) et contenu enrichi (images avec balise alt, listes, section FAQ), le <body> tag ne contient pas la Navigation et actions intégrées (maillage interne + CTA), le Contenu enrichi et lisible (images avec balise alt, listes, section FAQ)
Pack Premium – 349 €/mois
Le Pack Premium comprend huit articles de blog (un article livré en 24 heures), rédigés entre 1 800 et 2 000 mots chacun, optimisés pour le référencement (notamment pour sur Chat GPT, Google et Bing). Il inclut :
l’insertion d’ image par article,
la création d'une landing page pour chaque article
le maillage interne (liens internes + CTA),
l’optimisation technique invisible,
le codage des balises
<head>(title, meta description, canonical, viewport) et la structuration du<body>(titres H1, H2, H3 + HTML propre).
Options non incluses : connexion à votre CMS/website builder
Pack Business – 629 €/mois
Le Pack Business comprend seize articles de blog (un article livré en 18 heures), rédigés entre 2 000 et 2 200 mots chacun, optimisés pour le référencement (notamment pour sur Chat GPT, Google et Bing). Il inclut :
l’insertion d’ image par article
la connexion à votre CMS/website builder
la création d'une landing page pour chaque article
le maillage interne (liens internes + CTA),
l’optimisation technique invisible,
le codage des balises
<head>(title, meta description, canonical, viewport) et la structuration du<body>(titres H1, H2, H3 + HTML propre).
Version : 31 juillet 2025 – applicable au Site https://ecospheare.com/
1. Objet
Fixer les règles d'accès et d'utilisation du Site.
2. Acceptation
La navigation vaut acceptation intégrale des présentes CGU.
3. Accès au Site
Accès 24h/24, 7j/7, hors maintenance ou force majeure.
4. Propriété Intellectuelle
Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
5. Comportement de l'Utilisateur
L'Utilisateur s'engage à: (i) ne pas perturber le Site; (ii) ne pas porter atteinte aux droits de tiers; (iii) ne pas extraire de données sans accord.
6. Données & Cookies
Voir Privacy Policy (RGPD art. 13). Bandeau cookie Axeptio; conservation ≤ 13 mois.
7. Accessibilité
Ecospheare vise la conformité RGAA 4 et s'engage à corriger tout signalement raisonnable.
8. Limitation de Responsabilité & Indemnisation
Responsabilité cumulée limitée au plus faible des montants suivants: 1000€ ou le préjudice prouvé. Exclusion dommages indirects.
L'Utilisateur indemnise Ecospheare pour toute réclamation liée à l'usage contraire aux CGU.
9. Liens Hypertextes
Liens sortants à titre informatif ; Ecospheare décline toute responsabilité.
10. Modification des CGU
Modification des CGU
Médiation & Litiges
Procédure identique aux CGV. Tribunal d'Arras compétent.
Version : 31 juillet 2025 – applicable au Site https://ecospheare.com/
1. Objet
Fixer les règles d'accès et d'utilisation du Site.
2. Acceptation
La navigation vaut acceptation intégrale des présentes CGU.
3. Accès au Site
Accès 24h/24, 7j/7, hors maintenance ou force majeure.
4. Propriété Intellectuelle
Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
5. Comportement de l'Utilisateur
L'Utilisateur s'engage à: (i) ne pas perturber le Site; (ii) ne pas porter atteinte aux droits de tiers; (iii) ne pas extraire de données sans accord.
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Responsabilité cumulée limitée au plus faible des montants suivants: 1000€ ou le préjudice prouvé. Exclusion dommages indirects.
L'Utilisateur indemnise Ecospheare pour toute réclamation liée à l'usage contraire aux CGU.
9. Liens Hypertextes
Liens sortants à titre informatif ; Ecospheare décline toute responsabilité.
10. Modification des CGU
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